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Rapport d’Hélène Conway-Mouret sur le retour en France des Français de l’étranger

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Hélène Conway-Mouret. sénatrice représentant les Français vivant hors de France.

Qu’ils reviennent par choix ou par obligation, les Français établis hors de France désirent dans tous les cas être mieux accompagnés lors de leur retour en France.

Je viens de remettre au Premier ministre mon rapport parlementaire sur le retour en France des Français de l’étranger, en présence des Secrétaires d’Etat Clotilde Valter et Matthias Fekl.

Ce travail s’inscrit dans deux démarches fortes portées par l’exécutif depuis 2012 : le redressement de notre pays, auquel l’expérience et les compétences de ces Français de retour de l’étranger contribuent ; la seconde, la simplification des démarches à accomplir lors du retour au pays.

Un rapport, deux enjeux : mieux connaître les Français qui rentrent ou arrivent pour la première fois en France et proposer des mesures en vue de faciliter cette étape. Loin des clichés qui pèsent sur ces Français, j’ai souhaité dresser un portrait réaliste et attentif d’une communauté qui m’est familière et dans laquelle personne ne ressemble à personne (dans ses motivations intimes, son histoire, ses projets…).

Après avoir rassemblé plus de 7 200 témoignages, ce rapport vise à en finir avec une vision archaïque des Français partis à l’étranger ; une vision paradoxale où ceux qui restent, tout en désirant que leurs enfants partent, semblent reprocher aux autres d’avoir assumé de le faire. Imaginée comme une chance, l’expatriation devient, alors, dans leur propos, une fuite !

Voilà une liste des principales propositions :

LOGEMENT

Mieux faire connaître aux personnes propriétaires de leur logement en France et s’établissant temporairement à l’étranger :

· Les dispositifs législatifs et réglementaires existants pour le mettre en location pendant leur absence ;

· les dispositifs de garantie et de cautionnement auxquels ils peuvent être éligibles à leur retour en France.

Inscrire dans le décret d’application de la loi AL UR la possibilité pour les bailleurs de demander aux candidats locataires leurs bulletins de salaire français ou étrangers ou, tout document attestant leurs ressources disponibles.

EMPLOI

· Améliorer l’information sur les conditions d’ouverture de droits à l’assurance chômage au retour de l’étranger ; renforcer l’offre de Pôle emploi sur l’accompagnement au retour.

ASSURANCE MALADIE

· Mettre en place une information automatique des assurés radiés de leur régime d’assurance maladie pour cause de départ à l’étranger sur leurs conditions de réaffiliation à leur retour en France.

· Faciliter la délivrance des formulaires portables permettant de bénéficier d’une couverture maladie au titre des périodes cotisées à l’étranger auprès d’organismes nationaux de sécurité sociale européens après retour en France.

· Poursuivre la dématérialisation des procédures au sein de l’assurance maladie, en particulier s’agissant de la demande de carte Vitale.

PRESTATIONS FAMILIALES

· Permettre aux personnes éligibles au bénéfice des prestations services par les CAF de faire l’intégralité des démarches requises en ligne ; confier à la CNAF le versement des prestations familiales des fonctionnaires détachés à l’étranger par leur administration.

FISCALITÉ

· Faire connaître la procédure de rescrit aux contribuables de retour de l’étranger s’interrogeant sur leur situation fiscale au retour en France.

· Permettre le maintien du bénéfice du régime « impatriés » de l’article 155 B du Code général des impôts en cas de mobilité intragroupe pendant la période prévue par cet article.

ÉDUCATION

· Permettre la domiciliation sur le lieu de travail de l’un des parents ou à la mairie de la commune du lieu de résidence prévu et prendre en compte les délégations de pouvoir à des proches afin de faciliter les inscriptions scolaires.

· Accepter les déclarations sur l’honneur du quotient familial moyennant régularisation par la production d’un document justificatif dans un délai bref afin que les familles de retour de l’étranger ne se voient pas contraintes d’acquitter les tarifs maximaux.

· Organiser la possibilité pour les élèves issus de systèmes éducatifs étrangers de passer les tests de niveaux requis pour leur inscription en France à distance ; permettre aux jeunes bacheliers Français dont les familles sont établies hors de France et qui souhaitent étudier en France de bénéficier des dispositifs d’accueil prévus pour les étudiants étrangers.

RETRAITES

· Délivrer une information claire et accessible sur les différents statuts permettant de travailler à l’étranger et sur leurs conséquences en matière d’acquisition de droits à la retraite.

· Permettre que les périodes d’interruption de travail postérieures au Ier janvier 2014 indemnisées par la CFE au titre des risques maladie maternité invalidité et accidents du travail maladie professionnelle soient reportées au compte CNAV des assurés adhérant à l’assurance volontaire vieillesse selon des modalités à définir.

· Réduire la durée d’assurance obligatoire auprès d’un régime français d’assurance maladie requise pour permettre l’adhésion à l’assurance volontaire vieillesse de la CFE et le rachat de trimestres travaillés à l’étranger.

· Élargir le dispositif de rachat de trimestres d’études supérieures aux études de niveau équivalent effectuées dans des États tiers à l’Union européenne, l’Espace Économique Européen ou la Suisse et autres que ceux pour lesquels des conventions bilatérales de sécurité sociale le prévoient.

· Intégrer les périodes travaillées à l’étranger dans les relevés individuels de situation ainsi que dans les calculs effectués à l’occasion des entretiens individuels retraite (EIR) et estimations indicatives globales (EIG) des droits à la retraite.

ÉLECTIONS

· Mieux informer les Français de retour de l’étranger pour raisons professionnelles de la possibilité qui leur est ouverte de s’inscrire sur les listes électorales l’année même de l’élection.

CONJOINTS ÉTRANGERS

· Délivrer une information claire et accessible sur les conditions dans lesquelles les conjoints étrangers de ressortissants français peuvent entrer et séjourner en France.

· Délivrer une information claire et accessible sur les conditions dans lesquelles les conjoints étrangers de ressortissants français peuvent acquérir la nationalité française.

FAIRE PREUVE DE PLUS DE SOUPLESSE DANS LA RÉALISATION DES DÉMARCHES

· Permettre aux personnes rentrant de l’étranger de demander au consulat du pays qu’elles quittent d’apposer un tampon sur les documents officiels émanant de l’administration du pays étranger afin de faciliter leur prise en compte en France.

· Interdire aux administrations publiques et organismes privés chargés d’une mission de service public de refuser un document au seul motif qu’il émane d’une administration étrangère, à condition que ce document soit traduit en français ; limiter la traduction des documents demandés à ce qui est strictement nécessaire pour les administrations.

· Généraliser, pour les personnes rentrant de l’étranger, la pratique des attestations sur l’honneur moyennant régularisation de leur situation, dans un délai bref, par la production des documents demandés ; permettre la domiciliation temporaire en mairie des personnes ne pouvant justifier d’une adresse stable à leur retour en France.

Pour que vive la mobilité, pour que l’envie de découvrir des Français ne s’estompe pas, pour que soit encouragée cette ouverture vers le monde qui fait notre richesse, pour que cette diaspora de 2,5 millions de Français continue à enrichir financièrement, économiquement et culturellement la Nation, les Français de l’étranger doivent être considérés pour ce qu’ils sont : des Français à part entière. Refusant d’être des « invisibles », d’être rejetés, ils demandent avant tout à être reconnus … comme des citoyens et des administrés comme les autres.

C’est ce désir qui, pourtant, se heurte à de trop nombreux blocages administratifs que ce rapport identifie en proposant une cinquantaine de solutions pour les résoudre. Les Français établis hors de France ont des choses à nous apporter et à nous apprendre. Sachons ne pas le leur reprocher trop violemment et aidons-les à revenir comme nous aimerions l’être dans la même situation. Une main tendue.

Retrouvez sur ce lien l’intégralité du rapport remis au Premier ministre

Cliquez ici pour télécharger le rapport sur le site de la Documentation française.

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/154000485.pdf

Publié dans Retour en France

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... la CCPAS

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Marc Jamin, Conseiller consulaire et Marie-Christine Soudeer, membre de la section de Français du monde-ADFE à Buenos Aires, nous parlent de la CCPAS qui fonctionne au sein des conseils consulaires.

Les points traités :

  1. le public concerné ;
  2. les sommes financières en jeu ; par dossier, dans sa globalité.
  3. une politique d’Etat de la France pour aider les Français en difficulté qui vivent à l’étranger ;
  4. Le fonctionnement de la commission : les membres, l’analyse des dossiers ; les aides, le cas des personnes victimes d'un handicap ;
  5. Le rôle de Français du monde dans ces réunions.

Cliquez sur:

https://soundcloud.com/user5245817/fonctionnement-de-la-ccpas

Publié dans Tout savoir sur...

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Fonctionnement des bourses scolaires à l'étranger avec Français du monde sur les ondes"

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Tout savoir sur les bourses scolaires en général et à Buenos Aires en particulier avec le bureau social du Consulat Général de France à Buenos Aires interrogés par la section de Français du monde de Buenos Aires et Angels Miarnau animatrice de l'émission "Chapeau".

Cliquez sur:

https://soundcloud.com/user5245817/bourses-scolaires

Sources: "Chapeau" sur clavedelsur.com

Fonctionnement des bourses scolaires à l'étranger avec Français du monde sur les ondes"

Publié dans Bourses scolaires

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Elections des conseillers consulaires en Argentine, lettre de la section de Français du monde-ADFE de Buenos Aires

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Chers amis,

Le 24 mai dernier se sont déroulées à Buenos Aires les élections désignant nos quatre futurs Conseillers consulaires pour les six années à venir.

En ce qui concerne Français du monde, nous nous réjouissons de la belle élection de Marc Jamin, notre tête de liste, laquelle a obtenu le 31,83% du total des suffrages exprimés.

Nous saluons et félicitons Mme Michèle Goupil, M.Michel Nauleau et M.Michel Menini pour leur élection pour les autres postes de Conseillers consulaires.

Nous remercions toutes celles et tous ceux qui ont choisi de voter pour notre liste. Ils nous ont montré la confiance qu’ils portaient en nos représentants et la philosophie que nous soutenons.

La principale leçon à tirer de ces élections est le très faible taux de votants puisque seuls 14,5% des Français résidant en Argentine ont choisi de déposer leur bulletin dans l’urne. C’est beaucoup moins qu’il y a cinq ans.

Ramener les Français d’Argentine vers le vote, leur faire savoir que le rôle de notre association n’est pas vain, que les Conseillers consulaires auront un rôle fondamental dans la nouvelle structure administrative voilà sans doute les défis que nous devons relever pour les prochaines années.

Notre section apportera tout son soutien à Marc Jamin dans son action de Conseiller et continuera son développement sur le plan local. N’hésitez pas à nous rejoindre.

J.Guillot

Président de Français du monde-ADFE de Buenos Aires.

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Français du monde-ADFE de Buenos Aires reçoit Claudine Lepage

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Français du monde-ADFE de Buenos Aires reçoit Claudine Lepage

C'est dans une ambiance chaleureuse que nous avons accueilli Mme Lepage, sénatrice représentants les Français établis hors de France lors de sa visite en Argentine. Parmi nous se trouvait également Sergio Coronado, député des Français de l'étranger pour notre circonscription.

Notre section se réjouit de l'organisation de cette réunion et réaffirme sa volonté de servir de lien entre nos représentants élus et les Français vivant à Buenos Aires et en Argentine. N'hésitez pas à nous contacter pour faire un petit bout de chemin avec nous.

1) De gauche à droite, Carlos Schwartz secrétaire de la section FFE à Buenos Aires, Mme Lepage, Marc Jamin Conseiller AFE pour le cône sud et M.Trannoy Consul général de France. 2) Mme Lepage et M.Jamin avec Catherine Tranchant et J.Guillot respestivement vice-présidente et président de la section Français du monde de Buenos Aires
1) De gauche à droite, Carlos Schwartz secrétaire de la section FFE à Buenos Aires, Mme Lepage, Marc Jamin Conseiller AFE pour le cône sud et M.Trannoy Consul général de France. 2) Mme Lepage et M.Jamin avec Catherine Tranchant et J.Guillot respestivement vice-présidente et président de la section Français du monde de Buenos Aires

1) De gauche à droite, Carlos Schwartz secrétaire de la section FFE à Buenos Aires, Mme Lepage, Marc Jamin Conseiller AFE pour le cône sud et M.Trannoy Consul général de France. 2) Mme Lepage et M.Jamin avec Catherine Tranchant et J.Guillot respestivement vice-présidente et président de la section Français du monde de Buenos Aires

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Français du monde-ADFE de Buenos Aires fête ses 10 ans

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Français du monde-ADFE de Buenos Aires fête ses 10 ans

C'est dans une ambiance bon enfant autour d'un "asado" traditionnel que notre section a fêté ses dix ans d'existence.

De la bonne humeur, des sujets de débats variés, du soleil et du bon vin argentin, tout dans le désordre; rien de tel pour profiter d'une excellente après-midi entre adhérents.

Français du monde-ADFE de Buenos Aires fête ses 10 ans
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Assemblée générale de la section de Buenos Aires de Français du monde-ADFE le 24 août 2013

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Voici le compte-rendu de notre dernière assemblée générale qui s'est déroulée dans une excellente ambiance chez Françoise Schwartz qui a eu la gentillesse de nous ouvrir les portes de sa maison.


Samedi 25 août 2013

Lors de cette réunion, étaient présentes 19 personnes (bureau et adhérents).

 Jérôme Guillot nouveau président élu ouvre la séance en expliquant que la section des Français à l’étranger a été refondée en 2003 et donc que cette année, elle fêtera ses 10 ans !

Jérôme Guillot propose de redynamiser cette section par diverses actions afin que cette section soit plus connue de la communauté des Français en Argentine.

Dans un premier temps, Marc Jamin, élu à l’Assemblée des Français à l’étranger, explique brièvement le nouveau système de calcul des voix.

À partir de 2013, il y aura deux ou trois élus pour l’Argentine.

Il y a eu la création de conseiller consulaire et de conseiller à l’assemblée. De 155 conseillers, on va passer à 90. Pour Buenos Aires, il y aura 4 ou 5 conseillers consulaires.

Il y aura une élection des représentants des Français à l’étranger, environ 500 conseillers consulaires au niveau mondial et de grands électeurs désignés par des élections indirectes.

Le sénateur est élu par un grand électeur.

Dans la réforme de l’assemblée, les représentants à l’étranger vont diminuer ainsi que leur champ d’action.

Les 400 conseillers consulaires élus voteront pour les représentants à l’assemblée.

Dans notre zone, 7 pays éliront 3 conseillers consulaires.

Le conseiller consulaire siégera au consulat. Le conseiller qui est élu à l’assemblée peut aussi siéger au consulat, pas incompatible.

Il y a dans notre région 4 conseils économiques qui donnent leur avis sur des décisions à prendre auprès du service économique.


Bilan financier :

Les cotisations à payer sont de 19 euros/an.

Il est décidé d’apporter une petite contribution pour la section locale sur la base du volontariat ; 50 pesos/personne, afin de pouvoir organiser quelques actions.

Jérôme Guillot présente la nouvelle équipe :

Jérôme Guillot ; président

Catherine Tranchant : vice-présidente

Luis Larlus : trésorier

Marie-Claire Glain : secrétaire

Françoise Schwartz : membre du bureau

Enrique Arnoux : membre du bureau

J. G. explique que divers membres de l’équipe ont choisi de s’investir dans diverses commissions :

Bourses scolaires : Enrique Arnoux

Affaires sociales : Catherine Tranchant

Sécurité : lui-même

Emploi : Françoise Schwartz

La section a un pouvoir de parole et de vote au niveau des réunions de travail avec le consulat lors des diverses commissions.

Par exemple, lors de la commission des bourses scolaires, elle est amenée à examiner les dossiers comme chacun des membres de cette commission, elle donne son avis et l’envoie par la suite à la commission nationale à Paris. Elle envoie les dossiers qu’elle pense qu’il faut aider.

Le président suggère d’organiser des réunions à thème afin de faire mieux connaître notre section ; des réunions festives, culturelles et des réunions d’information pour expliquer la réforme des Français à l’étranger, la nouvelle réforme de la sécurité sociale (accord biculturel). Le détail des activités sera présenté très prochainement…

Une émission de radio est prévue pour présenter la section et des Français vivant à Buenos Aires seront conviés à parler de leur activité.

La section a un blog et est membre de Facebook, deux sites qui seront entretenus par Flora Barki.

 

Francaisdumonde.conesud.com

 

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Loi relative à la représentation des Français hors de France

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Nouveau bureau pour la section de Français du monde-ADFE de Buenos Aires

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Chers adhérents,

 

C´est autour de bons petits plats et dans une ambiance très conviviale que nous nous sommes retrouvés samedi dernier.

Au menu : dégustation de “chipas” (112 exactement) “lomo aux lardons et champignons” ,tartes , quiche lorraine, et desserts.

Conformément aux statuts de notre association, nous avons procédé à la rénovation de notre bureau. Etaient présents: Susana et Marc Jamin, Anne-Marie Zini, Marie- Claire Glain, Luis Larlus, Enrique Arnoux, Jérôme Guillot, Françoise et Carlos Schwartz et Michel Angelo arrivé la veille d´Italie, qui a profité de son court séjour pour nous rendre visite .Catherine Tranchant s´était excusée de ne pouvoir assister mais était candidate pour participer comme membre du nouveau bureau de notre section.

 

Les candidats élus pour le nouveau bureau 2013/2014 sont :

Jérôme Guillot: président

Catherine Tranchant: vice- présidente

Marie-Claire Glain: secrétaire de section

Luis Larlus: trésorier

 

Enrique Arnoux

Marc Jamin

Françoise Schwartz

 

En tant que membres de ce nouveau bureau, nous assurerons , comme chaque année, la participation de notre association aux réunions annuelles du Comité de Sécurité ,de la Commission locale des bourses, de la C.C.P.A.S. ( Commission permanente pour la protection sociale des Français de l´étranger) et de la C.C.P.E.F.P.(Commission permanente pour l´emploi et la formation professionnelle) avec la participation de la C.C.I.F.A. ( Chambre de Commerce et d´industrie Franco-argentine).

 

Jérôme Guillot ne pouvant plus, seul, assurer le maintien du blog de notre association pour le cône sud, nous recherchons toute personne disponible, afin de continuer à faire vivre ce moyen de communication dont nous avons pu constater qu´il était très consulté sur la Toile.

Plus que jamais nous devons nous maintenir unis et actifs face au projet de loi sur la représentation des Français à l´étranger qui risque de modifier le rôle de notre association.

 

Françoise Schwartz

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Ostéopathe française à Buenos Aires

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Nous avons le plaisir de vous présenter, en version bilingue, le cabinet de Elfie Prissette, spécialiste en ostéopathie qui se trouve dans le quartier de Palermo à Buenos Aires.
 
Ostheopathe.jpg
 
L’ostéopathie est une thérapie manuelle qui s’aide de plusieurs types de techniques pour restaurer ou conserver la mobilité des structures de l’organisme.
Chaque élément qui compose l’être humain est en interrelation.
Le praticien va, par son toucher spécifique, ré-harmoniser les différentes parties du corps afin de leur redonner une pleine fonction.
L’ostéopathie permet de traiter les troubles fonctionnels pouvant engendrer des douleurs ostéo-articulaires, des douleurs musculaires, des problèmes de digestion, des maux de tête...
L’ostéopathie est curative et peut aussi être préventive. Généralement, une à deux séances par an permettent de conserver une bonne mobilité et de prévenir l’apparition de douleurs.
L'ostéopathie est bénéfique aux nourrissons, enfants, adolescents comme aux adultes.
Elfie Prissette, ostéopathe française, est diplômée de l’Institut Dauphine d’Ostéopathie de Paris depuis 2011. Elle a obtenu son titre Ostéopathe D.O., gage d’une formation complète et reconnue, auprès du FERO (Federal European Register of Osteopath) et a suivi des formations post-gradées notamment dans la prise en charge du nourrisson. Elle a travaillé durant 2 ans en cabinet et à domicile à Paris et est actuellement installée à Buenos Aires dans le quartier de Palermo.
 
 
La osteopatía es una terapia manual que usa varios tipos de técnicas para restaurar o mantener la movilidad de las estructuras del cuerpo.
Cada elemento que compone el cuerpo humano está interrelacionado.
El practicante, por su toque específico, armoniza las diferentes partes del cuerpo para restablecer la función completa.
La osteopatía puede tratar los trastornos funcionales que pueden causar dolor osteo-articulare, dolor muscular, problemas digestivos, dolores de cabeza...
La osteopatía es curativa y también puede ser preventiva.
En general, uno o dos sesiones por año ayudan a mantener una buena movilidad y prevenir la aparición del dolor.
La osteopatía es beneficiosa para los bebés, niños, adolescentes y adultos.
Elfie Prissette, osteópata francesa, se graduó en el Instituto de Osteopatía Dauphine de París desde 2011. Obtuvo el nombre osteópata DO, garantizando una formación completa y formal, con el FERO (Federal Register del osteópata Europea) y siguió formación post grado, particularmente en el tratamiento de los lactantes
Ella trabajó durante 2 años en un consultorio y en domicilio en París y se basa actualmente en Buenos Aires en el barrio de Palermo.
 
 
Pour plus de renseignements ou pour prendre un rendez vous voici ses coordonnées:

Site Internet:
 n° de téléphone: 15-3260-4457
Adresse mail: prissette.elfie@gmail.com

Publié dans Petites annonces

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