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...le Cleiss

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

...le Cleiss

Le Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale (Cleiss). est un établissement public national à caractère administratifcréé en 1959, financé par les régimes français de sécurité sociale. Il est l’organisme d’information sur la protection sociale à l’international.

Sa mission ? Veiller à la continuité des droits des citoyens français ou étrangers qui passent d’un système de protection sociale à un autre.

En France, il est le garant de la bonne application des instruments de coordination en matière de sécurité sociale, lesquels visent à coordonner les législations nationales de deux États. La libre circulation des travailleurs étant un des fondements de la construction européenne, pour favoriser la mobilité des personnes au sein de l’UE, un cadre juridique a été créé pour cette coordination.

Informez-vous sur le site du Cleiss

Son site propose une information complète et actualisée sur la dimension européenne et internationale de la protection sociale (convention bilatérales, règlement européen etc.). Il aborde les droits de toute nature qui sont ouverts au titre des textes internationaux de sécurité sociale : assurance maladie, prestations familiales, chômage, retraite…

Le Cleiss – point de contact national (PCN)

Les points de contacts nationaux ont été créés par la directive européenne 2011/24 du 9 mars 2011, relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers. Le PCN est chargé d’informer les patients sur leurs droits lorsqu’ils se déplacent en Europe pour y recevoir des soins. Le PCN répond aussi individuellement aux demandes des assurés adressées par courrier électronique.

Pour en savoir plus, visitez le site www.cleiss.fr

Sources: Français du monde-ADFE

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...l'obtention du permis de conduire à l'étranger

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Il est possible de passer son permis de conduire à l’étranger, parfois pour beaucoup moins cher qu’en France. Il faut toutefois connaître les règles qui s’appliquent pour conduire ensuite en France.

Avec un permis de conduire obtenu dans un pays de l’UE et dans l’Espace Economique Européen (EEE), on peut circuler en France aussi longtemps que le permis est valable à condition d’avoir l’âge minimal, soit 18 ans pour le permis B, et que le permis n’ait pas fait l’objet d’une suspension ou d’une annulation dans le pays de délivrance.

Tous les pays membres de l’EEE (Union européenne + Islande, Norvège, Liechtenstein), reconnaissent les permis de conduire passés dans l’un d’eux. Il est donc possible de conduire dans les 30 pays européens, sans avoir à faire valider ou échanger son permis.

Avec un permis obtenu dans un pays hors de l’Espace Economique Européen, on peut circuler en France pour un court séjour. Mais en cas d’installation de longue durée, ce permis n’est valable qu’un an. En outre il doit avoir été délivré par le pays où son détenteur avait sa résidence principale avant de venir en France. Il est possible de faire échanger un tel permis contre un permis français à la préfecture de son domicile dans l’année qui suit l’installation en France, si ce permis est toujours en cours de validité. Il faut en outre produire une traduction officielle du permis et prouver avoir résidé dans le pays de délivrance au moins six mois incluant la date d’obtention du permis.

Par ailleurs, les ressortissants étrangers doivent avoir obtenu leur permis local avant leur autorisation de séjour en France pour pouvoir l’échanger. Mais un tel échange n’est ouvert qu’aux personnes possédant un permis délivré dans un pays pratiquant l’échange de permis avec la France (Ex : Algérie, Maroc, Tunisie, certains Etats des USA).

Donc, si vous êtes ressortissant étranger et avez obtenu votre permis dans un pays qui n’a pas d’accord avec la France, vous pourrez conduire en France pendant 1 an. Mais durant cette année, vous devrez repasser les examens de code et de conduite du permis français.

A noter : un permis de conduire étranger ne peut en aucun cas remplacer un permis de conduire français annulé.

NB : Notre association s’efforce de donner des informations, des conseils généraux ainsi que des références et des adresses utiles pour vous aider à vous renseigner plus avant ou régler des problèmes. Toutefois, nous n’avons ni les compétences ni les ressources voulues pour apporter des réponses ciblées à des cas particuliers.

Sources de l’article :

Conseil des notaires Novembre 2015

http://www.euro-assurance.com/actualites-assurance/passer-son-permis-de-conduire-a-letranger.html

Pour avoir des renseignements plus précis, reportez-vous aux sites ci-après :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1460

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1459

Sources: Français du monde-ADFE

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Visite de M.Sergio Coronado, député des français établis en Amérique latine

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Cher-e-s compatriotes de Buenos Aires, Salta, Montevideo et Sao Paulo,

Je serai en déplacement dans vos villes du 2 au 5 décembre 2015.

A l’heure où se déroule la COP21 à Paris et quelques jours après les attentats meurtriers dont a été victime notre pays, j’ai souhaité aller à votre rencontre.

J’ai choisi de faire ce déplacement pour échanger avec vous sur ces questions qui touchent notre pays mais aussi pour vous rendre compte de mon travail parlementaire.

Il est important pour moi de continuer à me nourrir de vos expériences et de vous rencontrer dans vos villes, où vous vivez depuis de nombreuses années.

Le 2 décembre, à 19 heures, je serai à Buenos Aires pour vous rencontrer dans le cadre d’une réunion publique à l’Universidad del Museo Social Argentino :

Corrientes 1723

Le 3 décembre, à 16 heures, je serai à l’Alliance Française de Salta, pour rencontrer la communauté Française de Salta :

Santa Fe 20

Le 4 décembre, à Montevideo, je rencontrerai les directions du Lycée français Jules-Supervielle et de l’Alliance Française de Montevideo. Et à 19 heures, je tiendrai une réunion publique à l’Expresso Pocitos :

Avenida Brasil – Esquina Benito Blanco

Enfin, le 5 décembre je serais à Sao Paulo pour rencontrer la communauté éducative du Lycée Français Pasteur.

J’espère vous retrouver nombreuses et nombreux afin de recueillir vos préoccupations qui touchent aussi nos compatriotes vivant hors de France.

En attendant de nous retrouver vous pouvez suivre mon actualité parlementaire surmon site ou celui de l’Assemblée nationale.

Bien à vous.

Lire aussi:

http://www.dailymotion.com/video/x3gapka_message-a-mes-compatriotes-de-buenos-aires-salta-montevideo-et-sao-paulo_news

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...obtenir sa carte consulaire?

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Rien de plus facile.

Cliquez sur le lien suivant et laissez-vous guider...

Carte consulaire

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Communiqué de l’association Français du monde-adfe

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Tous les membres de Français du monde-adfe, ses sympathisants, ses amis ressentent une profonde douleur au regard des victimes, décédées ou blessées, - dont trois Chiliens - suite aux crimes perpétrés vendredi 13 novembre à Paris et en Seine-Saint-Denis. Chacune, chacun l’exprime à sa manière : un petit geste, une prière, l’échange et le partage avec des proches et amis pour se consoler…Français du monde-adfe est également très sensible à toutes les manifestations de solidarité exprimées à l’étranger.

Notre association tient à exprimer sa compassion aux proches des victimes et sa gratitude à tous ceux qui, mobilisés, forces de sécurité, de secours, soignants, de toute catégorie, manifestent courage et attachement à la vie humaine.

Face au fanatisme totalitaire et criminel, nous réaffirmons le primat de la liberté, de la solidarité humaine qui, lorsqu’elles sont menacées, appellent de tous une résistance unie et sans faille pour la défense des valeurs fondamentales à la coexistence dans une société démocratique. Nous le devons aux victimes et à nous mêmes, citoyens libres ; si les épreuves brisent les peuples affaiblis, elles endurcissent ceux qui résistent pour vaincre la nuit de l’obscurantisme et du terrorisme.

Paris,le 16 novembre 2015

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Message de notre présidente après les attentats du 13 novembre à Paris

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Chers compatriotes,

Juste quelques mots pour espérer que tous vos proches en France sont en sécurité.

Nous attendons un communiqué de l'Ambassade de France pour savoir ce qu'il en est de notre communauté. Dès que nous aurons cette information, nous vous la transmettrons.

Dans l'intervalle, notre émotion et notre solidarité avec les familles des victimes.

Pour Français du Monde en Argentine

Karine Gaudry, sa présidente

Publié dans Français du monde

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Rapport d’Hélène Conway-Mouret sur le retour en France des Français de l’étranger

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Hélène Conway-Mouret. sénatrice représentant les Français vivant hors de France.

Qu’ils reviennent par choix ou par obligation, les Français établis hors de France désirent dans tous les cas être mieux accompagnés lors de leur retour en France.

Je viens de remettre au Premier ministre mon rapport parlementaire sur le retour en France des Français de l’étranger, en présence des Secrétaires d’Etat Clotilde Valter et Matthias Fekl.

Ce travail s’inscrit dans deux démarches fortes portées par l’exécutif depuis 2012 : le redressement de notre pays, auquel l’expérience et les compétences de ces Français de retour de l’étranger contribuent ; la seconde, la simplification des démarches à accomplir lors du retour au pays.

Un rapport, deux enjeux : mieux connaître les Français qui rentrent ou arrivent pour la première fois en France et proposer des mesures en vue de faciliter cette étape. Loin des clichés qui pèsent sur ces Français, j’ai souhaité dresser un portrait réaliste et attentif d’une communauté qui m’est familière et dans laquelle personne ne ressemble à personne (dans ses motivations intimes, son histoire, ses projets…).

Après avoir rassemblé plus de 7 200 témoignages, ce rapport vise à en finir avec une vision archaïque des Français partis à l’étranger ; une vision paradoxale où ceux qui restent, tout en désirant que leurs enfants partent, semblent reprocher aux autres d’avoir assumé de le faire. Imaginée comme une chance, l’expatriation devient, alors, dans leur propos, une fuite !

Voilà une liste des principales propositions :

LOGEMENT

Mieux faire connaître aux personnes propriétaires de leur logement en France et s’établissant temporairement à l’étranger :

· Les dispositifs législatifs et réglementaires existants pour le mettre en location pendant leur absence ;

· les dispositifs de garantie et de cautionnement auxquels ils peuvent être éligibles à leur retour en France.

Inscrire dans le décret d’application de la loi AL UR la possibilité pour les bailleurs de demander aux candidats locataires leurs bulletins de salaire français ou étrangers ou, tout document attestant leurs ressources disponibles.

EMPLOI

· Améliorer l’information sur les conditions d’ouverture de droits à l’assurance chômage au retour de l’étranger ; renforcer l’offre de Pôle emploi sur l’accompagnement au retour.

ASSURANCE MALADIE

· Mettre en place une information automatique des assurés radiés de leur régime d’assurance maladie pour cause de départ à l’étranger sur leurs conditions de réaffiliation à leur retour en France.

· Faciliter la délivrance des formulaires portables permettant de bénéficier d’une couverture maladie au titre des périodes cotisées à l’étranger auprès d’organismes nationaux de sécurité sociale européens après retour en France.

· Poursuivre la dématérialisation des procédures au sein de l’assurance maladie, en particulier s’agissant de la demande de carte Vitale.

PRESTATIONS FAMILIALES

· Permettre aux personnes éligibles au bénéfice des prestations services par les CAF de faire l’intégralité des démarches requises en ligne ; confier à la CNAF le versement des prestations familiales des fonctionnaires détachés à l’étranger par leur administration.

FISCALITÉ

· Faire connaître la procédure de rescrit aux contribuables de retour de l’étranger s’interrogeant sur leur situation fiscale au retour en France.

· Permettre le maintien du bénéfice du régime « impatriés » de l’article 155 B du Code général des impôts en cas de mobilité intragroupe pendant la période prévue par cet article.

ÉDUCATION

· Permettre la domiciliation sur le lieu de travail de l’un des parents ou à la mairie de la commune du lieu de résidence prévu et prendre en compte les délégations de pouvoir à des proches afin de faciliter les inscriptions scolaires.

· Accepter les déclarations sur l’honneur du quotient familial moyennant régularisation par la production d’un document justificatif dans un délai bref afin que les familles de retour de l’étranger ne se voient pas contraintes d’acquitter les tarifs maximaux.

· Organiser la possibilité pour les élèves issus de systèmes éducatifs étrangers de passer les tests de niveaux requis pour leur inscription en France à distance ; permettre aux jeunes bacheliers Français dont les familles sont établies hors de France et qui souhaitent étudier en France de bénéficier des dispositifs d’accueil prévus pour les étudiants étrangers.

RETRAITES

· Délivrer une information claire et accessible sur les différents statuts permettant de travailler à l’étranger et sur leurs conséquences en matière d’acquisition de droits à la retraite.

· Permettre que les périodes d’interruption de travail postérieures au Ier janvier 2014 indemnisées par la CFE au titre des risques maladie maternité invalidité et accidents du travail maladie professionnelle soient reportées au compte CNAV des assurés adhérant à l’assurance volontaire vieillesse selon des modalités à définir.

· Réduire la durée d’assurance obligatoire auprès d’un régime français d’assurance maladie requise pour permettre l’adhésion à l’assurance volontaire vieillesse de la CFE et le rachat de trimestres travaillés à l’étranger.

· Élargir le dispositif de rachat de trimestres d’études supérieures aux études de niveau équivalent effectuées dans des États tiers à l’Union européenne, l’Espace Économique Européen ou la Suisse et autres que ceux pour lesquels des conventions bilatérales de sécurité sociale le prévoient.

· Intégrer les périodes travaillées à l’étranger dans les relevés individuels de situation ainsi que dans les calculs effectués à l’occasion des entretiens individuels retraite (EIR) et estimations indicatives globales (EIG) des droits à la retraite.

ÉLECTIONS

· Mieux informer les Français de retour de l’étranger pour raisons professionnelles de la possibilité qui leur est ouverte de s’inscrire sur les listes électorales l’année même de l’élection.

CONJOINTS ÉTRANGERS

· Délivrer une information claire et accessible sur les conditions dans lesquelles les conjoints étrangers de ressortissants français peuvent entrer et séjourner en France.

· Délivrer une information claire et accessible sur les conditions dans lesquelles les conjoints étrangers de ressortissants français peuvent acquérir la nationalité française.

FAIRE PREUVE DE PLUS DE SOUPLESSE DANS LA RÉALISATION DES DÉMARCHES

· Permettre aux personnes rentrant de l’étranger de demander au consulat du pays qu’elles quittent d’apposer un tampon sur les documents officiels émanant de l’administration du pays étranger afin de faciliter leur prise en compte en France.

· Interdire aux administrations publiques et organismes privés chargés d’une mission de service public de refuser un document au seul motif qu’il émane d’une administration étrangère, à condition que ce document soit traduit en français ; limiter la traduction des documents demandés à ce qui est strictement nécessaire pour les administrations.

· Généraliser, pour les personnes rentrant de l’étranger, la pratique des attestations sur l’honneur moyennant régularisation de leur situation, dans un délai bref, par la production des documents demandés ; permettre la domiciliation temporaire en mairie des personnes ne pouvant justifier d’une adresse stable à leur retour en France.

Pour que vive la mobilité, pour que l’envie de découvrir des Français ne s’estompe pas, pour que soit encouragée cette ouverture vers le monde qui fait notre richesse, pour que cette diaspora de 2,5 millions de Français continue à enrichir financièrement, économiquement et culturellement la Nation, les Français de l’étranger doivent être considérés pour ce qu’ils sont : des Français à part entière. Refusant d’être des « invisibles », d’être rejetés, ils demandent avant tout à être reconnus … comme des citoyens et des administrés comme les autres.

C’est ce désir qui, pourtant, se heurte à de trop nombreux blocages administratifs que ce rapport identifie en proposant une cinquantaine de solutions pour les résoudre. Les Français établis hors de France ont des choses à nous apporter et à nous apprendre. Sachons ne pas le leur reprocher trop violemment et aidons-les à revenir comme nous aimerions l’être dans la même situation. Une main tendue.

Retrouvez sur ce lien l’intégralité du rapport remis au Premier ministre

Cliquez ici pour télécharger le rapport sur le site de la Documentation française.

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/154000485.pdf

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... la CCPAS

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Marc Jamin, Conseiller consulaire et Marie-Christine Soudeer, membre de la section de Français du monde-ADFE à Buenos Aires, nous parlent de la CCPAS qui fonctionne au sein des conseils consulaires.

Les points traités :

  1. le public concerné ;
  2. les sommes financières en jeu ; par dossier, dans sa globalité.
  3. une politique d’Etat de la France pour aider les Français en difficulté qui vivent à l’étranger ;
  4. Le fonctionnement de la commission : les membres, l’analyse des dossiers ; les aides, le cas des personnes victimes d'un handicap ;
  5. Le rôle de Français du monde dans ces réunions.

Cliquez sur:

https://soundcloud.com/user5245817/fonctionnement-de-la-ccpas

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Fonctionnement des bourses scolaires à l'étranger avec Français du monde sur les ondes"

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Tout savoir sur les bourses scolaires en général et à Buenos Aires en particulier avec le bureau social du Consulat Général de France à Buenos Aires interrogés par la section de Français du monde de Buenos Aires et Angels Miarnau animatrice de l'émission "Chapeau".

Cliquez sur:

https://soundcloud.com/user5245817/bourses-scolaires

Sources: "Chapeau" sur clavedelsur.com

Fonctionnement des bourses scolaires à l'étranger avec Français du monde sur les ondes"

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Elections des conseillers consulaires en Argentine, lettre de la section de Français du monde-ADFE de Buenos Aires

Publié le par FrançaisduMonde.adfe.conesud

Chers amis,

Le 24 mai dernier se sont déroulées à Buenos Aires les élections désignant nos quatre futurs Conseillers consulaires pour les six années à venir.

En ce qui concerne Français du monde, nous nous réjouissons de la belle élection de Marc Jamin, notre tête de liste, laquelle a obtenu le 31,83% du total des suffrages exprimés.

Nous saluons et félicitons Mme Michèle Goupil, M.Michel Nauleau et M.Michel Menini pour leur élection pour les autres postes de Conseillers consulaires.

Nous remercions toutes celles et tous ceux qui ont choisi de voter pour notre liste. Ils nous ont montré la confiance qu’ils portaient en nos représentants et la philosophie que nous soutenons.

La principale leçon à tirer de ces élections est le très faible taux de votants puisque seuls 14,5% des Français résidant en Argentine ont choisi de déposer leur bulletin dans l’urne. C’est beaucoup moins qu’il y a cinq ans.

Ramener les Français d’Argentine vers le vote, leur faire savoir que le rôle de notre association n’est pas vain, que les Conseillers consulaires auront un rôle fondamental dans la nouvelle structure administrative voilà sans doute les défis que nous devons relever pour les prochaines années.

Notre section apportera tout son soutien à Marc Jamin dans son action de Conseiller et continuera son développement sur le plan local. N’hésitez pas à nous rejoindre.

J.Guillot

Président de Français du monde-ADFE de Buenos Aires.

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